Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU
/
PROVENÇALITÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENÇALITÉ
SOLEOU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3550584
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
PROVENÇALITÉ de SOLEOU

Présentation de la marque PROVENÇALITÉ

Déposée le 22 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENÇALITÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU domicilié(e) La Combe - 83690 - SALERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand Potot, Avocat, DS Avocats domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENÇALITÉ est expirée depuis le 22 janvier 2018.

SOLEOU a également déposé les autres marques suivantes : TOSCA , SOLEILLOU L'ECLAT DU GOUT , NOTES D'AGRUMES , FAIRE CHANTER LA CUISINE , CAMARGUE , SOLEOU , VIVA 4 , AROMATISEUR , PRESERVE LE GOUT, PRESERVE LA NATURE , NATURALITÉ


SOLEOU, Société par actions simplifiée - La Combe - 83690 - SALERNES - France - SIREN 351018247


Monsieur Bertrand Potot, Avocat, DS Avocats - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577592 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Huiles comestibles, huiles végétales, huiles d'olive comestibles bénéficiant des appellations d'origine protégées huile d'olive d'Aix en Provence, huile d'olive de Haute Provence, huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence et bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Huile d'olive de Provence ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits (à l'exception des olives), gelées de fruits et de légumes (à l'exception des gelées d'olives), pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés (à l'exception des olives) ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées bénéficiant des appellation d'origine protégées olive cassée de la Vallée des Baux de Provence et olive noire de la Vallée des Baux de Provence, conserves de viande, conserves de poisson.

Vinaigres ; moutarde ; condiments ; sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; miels bénéficiant de l'indication géographique protégée miel de Provence, sauces (condiment).

Olives fraîches ou pasteurisées bénéficiant des appellations d'origine protégées olive cassée de la Vallée des Baux de Provence et olive noire de la Vallée des Baux de Provence, agrumes ; fruits frais (à l'exception des olives) ; légumes frais (à l'exception des olives).